Demandé par: Amopa Section Du Rhône
Le Questionneur Général

Portail Notaire Cadastre

Le lien de la page Portail Notaire Cadastre est donné ci-dessous. Les pages relatives à Portail Notaire Cadastre sont également répertoriées.

Dernière mise à jour: 2021-03-31

11

Ajouté par: Danicott Proprete

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Accueil - Archives départementales de l'Indre

Cadastre; Etat civil; Recensements de population; Découvertes. Des lieux... Des personnages... Des événements... De l'insolite... Service éducatif. Visites; Ateliers; Ressources; Expositions ; Vos archives. Service de l'Etat et du Département, établissement public; Commune, structure intercommunale; Notaire, officier ministériel; Particulier, entreprise, association; Patrimoine ...
Url: http://www.archives36.fr/
Accueil - Archives départementales de l'Indre

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Achat dans le neuf | impots.gouv.fr

Les honoraires du notaire (voir le site du service-public pour une estimation de ces honoraires) ; Les droits de mutation à titre onéreux au taux de 5,81 % (dans la majorité des départements). Ces droits se décomposent en : Un droit départemental variable compris entre 1,20 % et 4,50 % du prix d'achat (en pratique, le droit départemental le plus répandu est le taux de 4,50 %) ; Une ...
Url: https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/achat-dans-le-neuf
Achat dans le neuf | impots.gouv.fr

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Ajouté par: Convilog Services Informatiques

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Patrimoine taxable à l'ISF | impots.gouv.fr

L'ISF concerne tous les biens, droits et valeurs composant votre patrimoine au 1er janvier. Certains biens sont partiellement ou totalement exonérés et certaines dettes peuvent être déduites.
Url: https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/patrimoine-taxable-lisf
Patrimoine taxable à l'ISF | impots.gouv.fr

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Archives de la Vendée | Archives de la vendée

« On s’imagine à tort que le service des Archives garde dans son activité quelque chose de la lenteur du mouvement des siècles dont il conserve l’histoire, qu’il a l’éternité devant lui parce qu’il l’a derrière, et qu’une année ou deux d’attente, c’est bien peu de choses dans la pérennité de son action.
Url: http://www.archives.vendee.fr/
Archives de la Vendée | Archives de la vendée

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Ajouté par: Controle Nuisible

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Catalogues Nauticexpo

Recherchez parmi les 37 212 catalogues et brochures techniques disponibles sur NauticExpo.
Url: https://pdf.nauticexpo.fr/
Catalogues Nauticexpo

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Ajouté par: Immodesign Agencement

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Contact | impots.gouv.fr

Adresse en France (pour les non-résidents, adresse d'un bien que vous possédez ou occupez en France, ou, à défaut, adresse de correspondance en France - ex: adresse avocat, notaire, famille, ...) * …
Url: https://www.impots.gouv.fr/portail/contacts
Contact | impots.gouv.fr

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Ajouté par: Borderxinginfo B.v.

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Tout savoir sur le cadastre : le dossier complet

Pour visualiser le cadastre en ligne de votre commune, nous vous invitons à consulter le portail Géofoncier.fr et à activer la couche cadastre. La plupart des communes de France sont couvertes par le PCI-vecteur. Si cela n’était pas encore le cas, Géofoncier.fr proposera alors la BD Parcellaire de l’IGN.
Url: https://www.geofoncier.fr/4-1-cadastre.php
Tout savoir sur le cadastre : le dossier complet

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J'achète un bien immobilier, qu'aurai-je à payer comme ...

Les frais d’acquisition versés au notaire comprennent : La taxe de publicité foncière (TPF) Elle regroupe des prélèvements effectués au profit des départements, des communes et de l'État. Elle s'applique au taux normal pour l'acquisition d'un immeuble ancien. Elle s'applique au taux réduit pour l'acquisition d'un immeuble neuf ou en l'état futur d'achèvement.
Url: https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/questions/jachete-un-bien-immobilier-quaurai-je-payer-comme-frais-au-notaire
J'achète un bien immobilier, qu'aurai-je à payer comme ...

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Ajouté par: Green Ape

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Formulaires - Information foncière

Demande de révision du cadastre- Word (36,56 Ko) Afficher la description. Le formulaire ainsi que le dépliant ( format PDF, 191 Ko) )ont été conçus pour vous aider à exposer les arguments vous permettant d'affirmer qu'un lot vous semble mal représenté sur le plan cadastral, en plus de présenter les documents sur lesquels vous appuyez votre demande.
Url: https://foncier.mern.gouv.qc.ca/Portail/formulaires
Formulaires - Information foncière

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Ajouté par: Langeland Advisory Service

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J'achète un logement | service-public.fr

12/02/2020 · Votre abonnement a bien été pris en compte. Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « J'achète un logement » sera mise à jour significativement.. Vous pouvez à tout moment ...
Url: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F15913
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Mon voisin habite chez moi

Mon voisin habite chez moi

Ajouté par: David Lacalle

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? Le CADASTRE et Comment trouver les PROPRIETAIRES

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Ajouté par: David Lacalle

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? Bien savoir utiliser le CADASTRE en 2022

? Bien savoir utiliser le CADASTRE en 2022

Ajouté par: David Lacalle

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? Modificatif du parcellaire cadastral (CADASTRE)

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Ajouté par: TV BT1

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SARIYA BLON N°63 ROLE DU CADASTRE DANS LA PROCEDURE D'IMMATRICULATION AU MALI

SARIYA BLON N°63 ROLE DU CADASTRE DANS LA PROCEDURE D'IMMATRICULATION AU MALI

Ajouté par: imineo

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Expropriés à cause d'une erreur du notaire

Expropriés à cause d'une erreur du notaire

Ajouté par: Archives en France

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Tutoriel cadastre napoléonien : cas pratique

Tutoriel cadastre napoléonien : cas pratique

Ajouté par: Notaires du Grand Paris

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Comment réussir son acquisition d’un logement neuf sur plan ?

Comment réussir son acquisition d’un logement neuf sur plan ?

Ajouté par: ORTB

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Le cadastre : vers la réalisation

Le cadastre : vers la réalisation

Ajouté par: Guillaume SUEUR

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Présentation de l'application du cadastre modernisé d'Alsace-Moselle

Présentation de l'application du cadastre modernisé d'Alsace-Moselle
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