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Le Questionneur Général

Portail Cadastre Alsace Moselle

Le lien de la page Portail Cadastre Alsace Moselle est donné ci-dessous. Les pages relatives à Portail Cadastre Alsace Moselle sont également répertoriées.

Dernière mise à jour: 2022-01-14

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Ajouté par: Nova Drone

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Portail Cadastre d'Alsace-Moselle

Réapprovisionnement crédits cadastre Alsace-Moselle Vous avez actuellement en attente de règlement. Nous vous demandons de bien vouloir réapprovisionner votre compte en vous connectant sur Géofoncier.. Si vous avez récemment approvisionné votre compte d’un nombre suffisant de crédits, la régularisation se fera dès le prochain dépôt de croquis.
Url: https://cadastre-alsace-moselle.fr/
Portail Cadastre d'Alsace-Moselle

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Ajouté par: Sven Brouwer

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Portail modernisé du cadastre d'Alsace et de Moselle ...

19/06/2019 · Le portail modernisé du cadastre d'Alsace et de Moselle a été présenté samedi 15 juin à l'assemblée des Maires dans le Haut-Rhin.. 70 élus ont assisté à cette présentation. Le portail permet d’accéder à tout le fond cadastral mais surtout à toute la documentation technique liée aux parcelles avec une mise à jour en continu.
Url: https://www.datagrandest.fr/portail/fr/actualites/portail-modernise-du-cadastre-dalsace-et-moselle
Portail modernisé du cadastre d'Alsace et de Moselle ...

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Ajouté par: Furiani Immobilier

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Le portail du Cadastre Modernisé d’Alsace et de Moselle

Portail Cadastre Alsace Moselle Etablissement des croquis d’arpentage et autres documents pour enregistrement cadsatral Vérification du croquis et enregistrement cadastral Scannage du croquis d’arpentage Et transmission au portail CAM Ouverture dossier Géofoncier avec localisation sur parcelle mère Attachement du croquis en statut non appliqué La filiation est …
Url: https://cadastre-alsace-moselle.fr/static/docs/2019-06_Communication_SteCroix-en-Plaine_final.pdf
Le portail du Cadastre Modernisé d’Alsace et de Moselle

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Ajouté par: Inter Piece Auto

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Modernisation du cadastre Alsace‐Moselle

https://cadastre‐alsace‐moselle.fr 2 – Présentation de l’interface A la connexion sur le site web, l’interface se présente sous la forme suivante : 1 – Barre de menus (cf. partie 2‐1) 2 – Lien de connexion utilisateur (cf. partie 2‐2) 3 – Onglets de recherche et de résultat (cf. partie 2‐3) 4 – Volet cartographie (cf. partie 2‐4) 5 – Liste des partenaires du ...
Url: https://cadastre-alsace-moselle.fr/static/cadastre_am/guide_utilisateur_interface_consultation.pdf
Modernisation du cadastre Alsace‐Moselle

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Ajouté par: Croc Pension

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Plan Cadastral Informatisé (PCI) - data.gouv.fr

06/04/2017 · Le plan cadastral est un assemblage d’environ 600 000 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une section cadastrale. Il couvre la France entière, à l’exception de la ville de Strasbourg et de quelques communes voisines, pour des raisons historiques liée à l’occupation de l’Alsace-Moselle par l ...
Url: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/plan-cadastral-informatise/
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - data.gouv.fr

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cadastre.gouv.fr

Le dernier service WMS proposé par cadastre.gouv.fr permet dans l’image affichée d’interroger les parcelles et les bâtiments pour en connaître les différentes caractéristiques. Pour plus de détails voir le Guide WMS § 2.2.2 et 2.3.
Url: https://cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
cadastre.gouv.fr

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Mener une recherche dans les documents cadastraux ...

05/10/2020 · Les conséquences de l’Annexion de 1871 sur le cadastre en Alsace et en Moselle. En 1871, l’Alsace et la Moselle sont annexées à l’Allemagne, où la publicité foncière était organisée différemment. C’est le régime juridique allemand qui va alors, logiquement, s’appliquer, par l’introduction progressive du Livre foncier : La loi du 31 mars 1884 impose la révision, mise …
Url: https://archives.bas-rhin.fr/rechercher/aide-a-recherche/un-lieu-ou-un-monument-/mener-une-recherche-dans-documents-cadastraux/
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Ajouté par: Formation Recherche Develop Informatique

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Cadastre | DataGrandEst

Les données cadastrales 2014 sont disponibles sur le Bas-Rhin. Actualite. Cadastre : Réunion du Comité Technique. Agenda. Cadastre : Réunion du groupe de travail. Agenda. Cadastre: Réunion du Président Philippe Richert à Bercy. Agenda. Comité de pilotage Modernisation du Cadastre Alsace-Moselle.
Url: https://www.datagrandest.fr/portail/fr/tags/cadastre
Cadastre | DataGrandEst

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Géoportail - recherchez une parcelle cadastrale et mesurez sa superficie

Géoportail - recherchez une parcelle cadastrale et mesurez sa superficie

Ajouté par: m2A TV

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Tour Alsace 2022

Tour Alsace 2022

Ajouté par: ORTB

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Le cadastre : vers la réalisation

Le cadastre : vers la réalisation

Ajouté par: Guillaume SUEUR

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Présentation de l'application du cadastre modernisé d'Alsace-Moselle

Présentation de l'application du cadastre modernisé d'Alsace-Moselle

Ajouté par: librepenseefrance1

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10 mn pour savoir et comprendre : Le statut d'exception d'Alsace-Moselle

10 mn pour savoir et comprendre : Le statut d'exception d'Alsace-Moselle

Ajouté par: Généalogie Archives & Culture

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Le cadastre napoléonien, qu'est-ce que c'est ? - Film 230

Le cadastre napoléonien, qu'est-ce que c'est ? - Film 230

Ajouté par: Top Music

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Tout savoir sur le notaire, commissaire-priseur : une spécificité du droit local en Alsace-Moselle

Tout savoir sur le notaire, commissaire-priseur : une spécificité du droit local en Alsace-Moselle

Ajouté par: Benoit Desmidt

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?? Le cadastre, le précompte immobilier et la taxe foncière

?? Le cadastre, le précompte immobilier et la taxe foncière

Ajouté par: Carsat Alsace-Moselle

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Présentation de la Carsat Alsace-Moselle

Présentation de la Carsat Alsace-Moselle

Ajouté par: Marc Andéol

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Le "cadastre" des maladies éliminables, dues à l'environnement construit par l'homme

Le
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