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Le Questionneur Général

Européen Portail Douanes

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Dernière mise à jour: 2022-01-14

16

Ajouté par: Crissyl Energies

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Biens et technologies à double usage (civil ou militaire ...

08/12/2021 · Direction générale des douanes et droits indirects Bureau COMINT2 - Restrictions et sécurisation des échanges 11 rue des Deux Communes 93558 Montreuil cedex Tél. : 01 57 53 43 98 Télécopie : 01 57 53 48 32. DGE - SBDU. Direction générale des entreprises (classement des biens à double usage)
Url: https://www.douane.gouv.fr/fiche/biens-et-technologies-double-usage-civil-ou-militaire
Biens et technologies à double usage (civil ou militaire ...

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Démarche : Importer des végétaux et produits végétaux ...

Les végétaux, produits végétaux et autres objets listés dans les différentes annexes du règlement d'exécution (UE) 2019/2072 modifié sont soumis, selon les cas, à prohibition d'importation, à contrôles phytosanitaires à l'arrivée en Union Européenne, ou à exigences particulières. Ainsi :. sont interdits à l’importation :. les végétaux, produits végétaux et autres objets ...
Url: https://www.douane.gouv.fr/demarche/importer-des-vegetaux-et-produits-vegetaux
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Ajouté par: Champale

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Positions tarifaires et code douanier - Taric et nomenclature

Trouver tous les codes tarifaires et code douanier du commerce extérieur européen en allemand, anglais et français de 2009 à aujourd'hui. 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 Deutsch English Français
Url: https://www.tarifdouanier.eu/
Positions tarifaires et code douanier - Taric et nomenclature

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Ajouté par: Lca Distribution

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Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI ...

La direction générale des douanes et droits indirects exerce une mission de régulation et de contrôle des exportations et importations et une mission de soutien à la compétitivité économique des entreprises. Elle est notamment chargée de fluidifier et de sécuriser les échanges économiques, au niveau national, international et européen, en particulier en luttant …
Url: https://www.economie.gouv.fr/direction-generale-des-douanes-et-droits-indirects-dgddi
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI ...

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Ajouté par: Jerome Ceram

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Inspecteur de la DGDDI - externe | economie.gouv.fr

08/10/2021 · Présentation générale du concours. L'inspecteur des douanes appartient à la catégorie A de la fonction publique de l'État. La diversité des fonctions qu'il est appelé à exercer reflète la multiplicité des missions fiscale, économique et de protection de l'espace national et européen dont est investie l'administration des douanes.
Url: https://www.economie.gouv.fr/recrutement/inspecteur-dgddi-externe
Inspecteur de la DGDDI - externe | economie.gouv.fr

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Ajouté par: Oxygen Selarl

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Droits et taxes de douane - taxe importation

Déclaration d'exportation Formation Douanes Download. × . Ok. Startseite » Information » Droits douaniers. Droits et taxes de douane - taxe importation Achat à l'étranger à moindre coût? Avez-vous également pris en compte les frais de douane? Quand faut-il payer et à quoi cela me coûte-t-il plus? Important: vous ne payez que des taxes pour l'importation de marchandises si celles-ci ...
Url: https://www.tarifdouanier.eu/info/droits-douaniers
Droits et taxes de douane - taxe importation

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Ajouté par: Am Capital Finance

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L’entrée en Suisse ou dans l’espace Schengen

Remarque concernant les douanes et le contrôle de marchandises L’accord d’association à Schengen n’a pas de répercussions sur les activités des douanes suisses. En effet, la Suisse n’étant pas membre de l’Union douanière de l’Union européenne (UE), les contrôles douaniers (contrôles de marchandises) aux frontières suisses (frontières extérieures et intérieures) …
Url: https://www.sem.admin.ch/sem/fr/home/themen/einreise/einreise-ch-schengen.html
L’entrée en Suisse ou dans l’espace Schengen

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Ajouté par: Thomas Vidal

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Guadeloupe. Six interpellations après le pillage d'un ...

14/12/2021 · Six personnes ont été arrêtées après l’attaque du bureau des douanes à Pointe-à-Pitre, en novembre dernier, a indiqué lundi le procureur de …
Url: https://www.msn.com/fr-fr/actualite/france/guadeloupe-six-interpellations-apr%C3%A8s-le-pillage-dun-local-des-douanes/ar-AARMUZo
Guadeloupe. Six interpellations après le pillage d'un ...

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Border Security Canada

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Ajouté par: SINO SOURCING

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?? Un importateur marocain nous dit tout : Produits, transitaire, contraintes, douanes [Ahmed]

?? Un importateur marocain nous dit tout : Produits, transitaire, contraintes, douanes [Ahmed]

Ajouté par: DOUANE FRANÇAISE

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Brexit : douane, que contient l'accord de libre échange avec le Royaume-Uni ?

Brexit : douane, que contient l'accord de libre échange avec le Royaume-Uni ?

Ajouté par: Human-25 DZ

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من مطار فرنسا Les douanes françaises à l'aéroport

من مطار فرنسا Les douanes françaises à l'aéroport

Ajouté par: EU tax and customs

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TAXEDU Portal - Value added tax - VAT?

TAXEDU Portal - Value added tax - VAT?

Ajouté par: laurent voillot

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Marc Botenga député Européen Belge parle du deux poids deux mesures de l'Union Européenne .

Marc Botenga député Européen Belge parle du deux poids deux mesures de l'Union Européenne .

Ajouté par: Europe 1

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Bruxelles va proposer aux Européens une nouveau portefeuille totalement numérique

Bruxelles va proposer aux Européens une nouveau portefeuille totalement numérique

Ajouté par: Mise au Point

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Une semaine avec les douaniers de l’aéroport

Une semaine avec les douaniers de l’aéroport

Ajouté par: French Tech Grand Paris

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Brexit & droit de douane : décryptez l'accord de libre échange UK/UE - Douanes

Brexit & droit de douane : décryptez l'accord de libre échange UK/UE - Douanes

Ajouté par: Bretagne Commerce International -

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DOUANE - IMPORT en France : Soyez bien informés sur les contingents tarifaires

DOUANE - IMPORT en France : Soyez bien informés sur les contingents tarifaires
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