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Le Questionneur Général

Retrait Portail Route

Le lien de la page Retrait Portail Route est donné ci-dessous. Les pages relatives à Retrait Portail Route sont également répertoriées.

Dernière mise à jour: 2022-01-20

Ajouté par: Exalt

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Obligation de retrait de portail de 5m - 23 messages

15/03/2016 · Le retrait a deux fonctions: - Éviter le stationnement en bordure de voirie. (parking du midi) - Eviter d'attendre l'ouverture du portail, sur la voirie. Donc votre proposition ne satisfait pas au deuxième point. C'est par contre …
Url: https://www.forumconstruire.com/construire/topic-301628-obligation-de-retrait-de-portail-de-5m.php
Obligation de retrait de portail de 5m - 23 messages

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Ajouté par: Agence Sc Presse

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Portail en limite de propriété ou retrait de 5m ...

12/02/2011 · Si nous appliquons le retrait de 5m, nous ne pourrons pas nous garer devant le garage portail fermé mais serions quand même plusieurs mètres dans notre propriété. Mais par contre, je voudrais fermé pour la sécurité de ma fille, car la configuration actuelle est un peu "à l'américaine", cette à dire, limite de propriété, goudron jusqu'au garage mais pas de clôture …
Url: https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8252039-portail-en-limite-de-propriete-ou-retrait-de-5m
Portail en limite de propriété ou retrait de 5m ...

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Ajouté par: Polycubic

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Retrait de portail par rapport à la voie publique

17/04/2010 · Réponse envoyée le 05/05/2010 par Ancien expert Ooreka. Quand il s'agit d'un portail motorisé, il peut être posé en limite de propriété. Si il ne l'est pas, la distance minimale est de 4 m de la voie publique, pouvant être portée à 5m minimum selon les communes (se renseigner auprès du service de l'urbanisme de la commune). Signaler ...
Url: https://portail-cloture.ooreka.fr/qr/voir/59643/retrait-de-portail-par-rapport-a-la-voie-publique
Retrait de portail par rapport à la voie publique

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Ajouté par: Albane Gbsdfgyhs

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Portail : les réglementations à respecter | Plus que PRO

16/01/2017 · De fait, si votre portail empiète par exemple sur la rue, le trottoir, la route ou un autre terrain, on pourra vous demander de le faire retirer ! Pour vous garantir un portail installé dans les règles de l’art… et de l’urbanisme, nous vous conseillons de solliciter un professionnel près de chez vous évalué par ses clients via un système d’avis contrôlés Avis Clients ...
Url: https://www.plus-que-pro.fr/P-1468-443-B1-portail-les-reglementations-a-respecter.html
Portail : les réglementations à respecter | Plus que PRO

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Ajouté par: Sarl Gadin

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Portail en retrait de 5m ou en limite? - 13 messages

15/02/2015 · Voici l'extrait du PLU sur les portails "Les portails d’entrées doivent être réalisés avec un recul minimum de 5 mètres par rapport à la limite d’emprise publique de telle sorte que les véhicules devantstationner avant de les franchir, puissent le faire sans empiéter sur le domaine public.
Url: https://www.forumconstruire.com/construire/topic-273646-portail-en-retrait-de-5m-ou-en-limite-.php
Portail en retrait de 5m ou en limite? - 13 messages

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Ajouté par: Association Indigo

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Reglementation emplacement portail sur route ...

L’installation d’un portail sur route ne demande pas beaucoup de procédure, comme la construction d’une clôture. Pourtant si vous logez dans une région régie par un plan d’occupation des sols ou d’un arrêt de Préfet, informer la commune est un acte obligatoire.
Url: https://www.portail-automatique-france.com/reglementation-emplacement-portail-sur-route-departementale-3/
Reglementation emplacement portail sur route ...

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Ajouté par: Foyer Rural D'hérouville

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Distance de la route à respecter pour un portail de 3m de ...

07/03/2010 · Distance de la route à respecter pour un portail de 3m de large. Question détaillée. Question posée le 07/03/2010 par Anonyme Bonjour, j'ai l'intention de clore ma propriété avec un mur, voulant mettre un portail de 3m de large le MAIRE me demande de l'installer à 5m en retrait de ma clôture, hors je n'ai que 7m70 de profondeur ce qui veux dire que je pourrais pas …
Url: https://portail-cloture.ooreka.fr/qr/voir/53396/distance-de-la-route-a-respecter-pour-un-portail-de-3m-de-large
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Ajouté par: Communication Edition

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Portail et clôture, bien connaitre la réglementation et ...

Portail et clôture : la réglementation à respecter . Bien délimiter sa propriété nécessite une grande précaution quant au respect des différentes règles et autorisations de votre commune. Renseignez-vous avant de vous lancer. L'édification d'un portail dépend de la clôture qui l'accompagne. Ces conditions sont définies par le Code Civil et le Code de l'Urbanisme. …
Url: https://www.hauteurlargeur.com/nos-conseils/portail-et-cloture-bien-connaitre-la-reglementation-et-bien-choisir
Portail et clôture, bien connaitre la réglementation et ...

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Ajouté par: Jennifer Braimi

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PLU - Plan Local d'Urbanisme : Article 6 expliqué en ...

10/06/2011 · Sur le permis de construire nous avons donc implanté la maison à un peu plus de 10m de l’axe, mais nous avons eu un refus de la mairie qui mentionne un autre article du PLU stipulant que les constructions doivent être implantées à une distance de 4m de l’axe actuel ou prévu de la route. Cela nous amènerait à un retrait de 14m ce qui ...
Url: http://www.moinsde170.com/blog/comprendre-un-plu/
PLU - Plan Local d'Urbanisme : Article 6 expliqué en ...

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Ajouté par: ObjectifHabitat

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Poser un automatisme à bras sur un portail

Ajouté par: AfterWarDiggers

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Historical route Kampfgruppe Peiper - Battle of the Bulge documentary

Ajouté par: Jérôme Gaidioz

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SOMFY : Comment installer un AXOVIA MULTIPRO RTS/IO

Ajouté par: TELE GINEN

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Inogirasyon Sogebank Portail Léogane

Ajouté par: 2GALLI SARL

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Comment retirer la rouille sans efforts sur tout objet en acier

Ajouté par: Advocate Tamanna Sharif

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My House path/street/road blocked | Can a Neighbor block access to my property/house?

Ajouté par: Century 21 Est Agence Vesoul

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Coup de cœur à Noidans Le Ferroux

Ajouté par: Auto Plus Magazine

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Retrait de points : ne payez pas pour un autre !

Ajouté par: Ucam Francuski

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Ucam Francuski # Sur la route

Ajouté par: The Mapping Channel

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Google Maps: Optimizing Routing, Delivery & Pickup