Demandé par: Alexandre Pasco
Le Questionneur Général

Portail Tiers Declarant

Le lien de la page Portail Tiers Declarant est donné ci-dessous. Les pages relatives à Portail Tiers Declarant sont également répertoriées.

Dernière mise à jour: 2021-04-01

15

Ajouté par: Ivor Deverell

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le tiers déclarant bénéficie de votre accord pour saisir la demande d'aide pour votre compte, je voUs remercie de bien vouloir compléter, signer (signature des deux parties) et de le déposer dans le portail de demande d'aide lorsque cette pièce voUs sera demandée. Je soussigné Dénomination de l'établissement . NO SIRE-T : Représenté par (NOM et Prénom) Adresse électronique ...
Url: https://cheque.francenum.gouv.fr/ecom/build/doc/contrat_presta.pdf
France Num

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Ajouté par: Geslin Alexandre

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Ruptures collectives de contrats de travail - RUPCO

Pour vos dossiers de PSE ou RCC créés avant le 02/12/2019 : veuillez vous connecter à l'ancien portail SI PSE-RCC. A compter du 02/12/2019, RUPCO s'adresse à tout employeur devant déclarer une procédure relative à des ruptures collectives de contrats de travail : - plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) ; - rupture conventionnelle collective (RCC) ; - licenciements économiques (hors PSE ...
Url: https://ruptures-collectives.emploi.gouv.fr/
Ruptures collectives de contrats de travail - RUPCO

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Ajouté par: Barny

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Activité partielle - APART

Préservez l'emploi de vos salariés L'activité partielle est un outil de prévention des licenciements économiques qui permet de maintenir les salariés dans l'emploi, éviter le chômage partiel afin de conserver des compétences, voire de les renforcer lorsque leur entreprise fait face à des difficultés économiques conjoncturelles. Faites vos démarches en ligne
Url: https://activitepartielle.emploi.gouv.fr/
Activité partielle - APART

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Ajouté par: Pic S

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Accessibilité | impots.gouv.fr

Identité du déclarant. Direction Générale des Finances Publiques . Technologies utilisées pour la réalisation du site . HTML5; CSS; JavaScript; SVG; PDF; CMS Drupal . Agents utilisateurs, technologies d'assistance et outils utilisés pour vérifier l'accessibilité. Les vérifications de restitution de contenus ont été réalisées sur la base du couple. Firefox 40 / NVDA 2015.3. Dans ...
Url: https://www.impots.gouv.fr/portail/accessibilite
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Ajouté par: Lemonnier Frederic

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DÉCLARATION RÉCAPITULATIVE DES OPÉRATIONS SUR VALEURS ...

Le déclarant s’entend de l’établissement payeur, c’est-à-dire soit le débiteur des revenus, soit la personne assurant le paiement des revenus au bénéficiaire (généralement il s’agit du teneur du compte du bénéficiaire). Indiquez obligatoirement votre identification complète : nom, prénom ou raison sociale (et non l’enseigne commerciale), adresse complète et numéro SIRET ...
Url: https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2561/2021/2561_3173.pdf
DÉCLARATION RÉCAPITULATIVE DES OPÉRATIONS SUR VALEURS ...

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Ajouté par: Couverture Panchout David Et Anthony

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"Éco-chèque logement" - Région Occitanie / Pyrénées ...

La Région Occitanie victime d’une utilisation mensongère de son nom sur l’Éco-chèque logement. La Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée a été récemment alertée par des citoyens victimes de démarchages téléphoniques abusifs de la part de sociétés privées, déclarant agir au nom de la Région dans le cadre de son dispositif d’aide à la rénovation énergétique, l ...
Url: https://www.laregion.fr/ecochequelogement

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Ajouté par: Go On Web

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Prendre rendez-vous AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE …

Prendre rendez-vous AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE . Envoi automatique d'emails et de sms de rappel avant tous les rendez vous.
Url: https://www.clicrdv.com/GTC92
Prendre rendez-vous AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE …

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Ajouté par: Palais des congrès de Montréal

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Introduction Portail client

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Ajouté par: Les Tutos de l'Urssaf Ile-de-France

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[Auto-entrepreneur] Toutes vos démarches depuis votre compte en ligne

[Auto-entrepreneur] Toutes vos démarches depuis votre compte en ligne

Ajouté par: MNH

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[Décode-moi l'assurance] La télétransmission et le tiers payant

[Décode-moi l'assurance] La télétransmission et le tiers payant

Ajouté par: Les Tutos de l'Urssaf Ile-de-France

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[Tiers déclarant] Rattacher une nouvelle entreprise à votre portefeuille

[Tiers déclarant] Rattacher une nouvelle entreprise à votre portefeuille

Ajouté par: Corey Costa's Crypto Coins

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Its A Waiting Game: Understanding the WAIT Token

Its A Waiting Game: Understanding the WAIT Token

Ajouté par: Generali France

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Déclaration Sociale Nominative (DSN) : pourquoi et comment ?

Déclaration Sociale Nominative (DSN) : pourquoi et comment ?

Ajouté par: visuaSchweiz

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régulation chargement déchargement terminal postal utilisateurs tiers TERMINAL FR Dreier

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Ajouté par: ITS Partners

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HAMx Tiers: Baseline

HAMx Tiers: Baseline

Ajouté par: AOB Education

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Maroc_DAMANCOM: La télédéclaration et le Télé-paiement des cotisations CNSS

Maroc_DAMANCOM: La télédéclaration et le Télé-paiement des cotisations CNSS

Ajouté par: Carsat Nord-Est

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Le compte AT/MP : Comment et pourquoi ? (à destination des tiers-déclarants)

Le compte AT/MP : Comment et pourquoi ? (à destination des tiers-déclarants)
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