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Le Questionneur Général

Portail Registre Foncier

Le lien de la page Portail Registre Foncier est donné ci-dessous. Les pages relatives à Portail Registre Foncier sont également répertoriées.

Dernière mise à jour: 2021-03-28

7

Ajouté par: Andrea Tarpey

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Géofoncier : Le portail n°1 de l’information foncière

La révolution du foncier numérique. Alors que l’open data rend accessible de multiples sources de données publiques, la mise en place de la chaîne numérique du foncier donne accès à la mémoire du foncier et garantit fiabilisation et sécurisation des données cadastrales et des transactions foncières. En savoir + Toutes les infos sur la parcelle. add. Toutes les infos sur la ...
Url: http://www.geofoncier.fr/
Géofoncier : Le portail n°1 de l’information foncière

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Informations sur une propriété dans le registre foncier ...

Le Registre foncier du Québec en ligne vous permet de trouver plusieurs informations pertinentes à connaître avant l’achat ou la vente d’une propriété telles que le prix de vente antérieur, les servitudes ou l’hypothèque sur l’immeuble. Le registre vous permettra de prendre connaissance d’informations importantes avant de conclure votre transaction. Cependant, pour accéder ...
Url: https://foncier.mern.gouv.qc.ca/Portail/citoyens/achat-vente-d-une-maison/informations-sur-une-propriete-dans-le-registre-foncier/
Informations sur une propriété dans le registre foncier ...

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Ajouté par: Amicale Laïque Jean Zay

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Registre foncier du Québec en ligne

Indexation des tarifs du registre foncier le 1er avril 2021 . Publicité foncière : des changements à compter du 1er février 2021 . En raison des consignes de santé publique, un temps d'attente est requis pour la manipulation du courrier avant sa distribution.
Url: https://www.registrefoncier.gouv.qc.ca/
Registre foncier du Québec en ligne

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Ajouté par: Synd Agrico Recherch Enseignemen Hérault

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Registre foncier du Québec en ligne

Statistiques du Registre foncier du Québec sur le marché immobilier du mois de février maintenant en ligne Publicité foncière : des changements à compter du 1er février 2021 En raison des consignes de santé publique, un temps d'attente est requis pour la manipulation du courrier avant sa distribution. Veuillez prendre ce délai en considération lorsque vous transmettez des ...
Url: http://www.registrefoncier.gouv.qc.ca/
Registre foncier du Québec en ligne

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Ajouté par: Piecesdevoiture Com

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Information foncière | Ministère de l’Énergie et des ...

La page d'accueil du secteur Information foncière regroupe tous les renseignements sur l'information foncière dans la province de Québec
Url: https://mern.gouv.qc.ca/information-fonciere/
Information foncière | Ministère de l’Énergie et des ...

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Ajouté par: Capcombles

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Consultation en ligne de certaines données | ge.ch

Conformément à l'article 27 de l'Ordonnance sur le registre foncier (ORF), vous pouvez consulter gratuitement certaines données librement accessibles en ligne, sur le portail dédié. Il s'agit des données suivantes d'un immeuble déterminé :
Url: https://www.ge.ch/consulter-registre-foncier/consultation-ligne-certaines-donnees
Consultation en ligne de certaines données | ge.ch

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Ajouté par: Association Crazy Stars

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Registre foncier - République et canton de Neuchâtel

Tous les immeubles sont immatriculés au registre foncier, à l'exception du domaine public. Le Code civil suisse (art. 655 CCS) distingue quatre types d'immeubles qui sont : les biens-fonds, les parts de copropriété, les droits distincts et permanents et les mines. Un immeuble est immatriculé dans l'arrondissement dans lequel il est situé.
Url: https://www.ne.ch/autorites/DDTE/SGRF/organisation/Pages/Registre-foncier.aspx
Registre foncier - République et canton de Neuchâtel

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Ajouté par: Office Insectes Leur Environ

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Formation sur le Registre foncier - Citoyens - Information ...

Le Registre foncier en ligne est accessible à tous, autant aux citoyens qu’aux professionnels du droit immobilier. Cette formation est offerte à tous les utilisateurs qui souhaitent s’initier au Registre foncier. Mode de diffusion : En ligne. Déroulement : Présentation et démonstration. Clientèles admissibles : Ouvert à tout type de clientèle (professionnels du droit ...
Url: https://foncier.mern.gouv.qc.ca/Portail/citoyens/formations/informations/
Formation sur le Registre foncier - Citoyens - Information ...

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Ajouté par: Harry Willliams

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Portail e-Justice européen - Registres fonciers

Registre foncier. Le registre foncier est tenu par des services d’enregistrement, dirigés par des conservateurs et incorporés à l’Instituto dos Registos e do Notariado, qui est un institut public placé sous la tutelle du ministère de la justice.Ces services sont présents sur l’ensemble du territoire national, dans chaque municipalité, mais leur compétence n’est pas circonscrite ...
Url: https://e-justice.europa.eu/content_land_registers_in_member_states-109-pt-fr.do
Portail e-Justice européen - Registres fonciers

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Ajouté par: Research4Life

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Nouveau Portail Research4Life | Première utilisation

Nouveau Portail Research4Life | Première utilisation

Ajouté par: Mon Prospecteur

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Le registre foncier, comment ça marche?

Le registre foncier, comment ça marche?

Ajouté par: Le Mac Immobilier

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COMPRENDRE LE REGISTRE FONCIER

COMPRENDRE LE REGISTRE FONCIER

Ajouté par: APCIQ QPAREB

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Le Registre foncier : rapide, simple et efficace

Le Registre foncier : rapide, simple et efficace

Ajouté par: Énergie et Ressources naturelles

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L’accès au Registre foncier du Québec en ligne

L’accès au Registre foncier du Québec en ligne

Ajouté par: Immo Coaching

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Outils de recherche 1/5 - Le Registre Foncier

Outils de recherche 1/5 - Le Registre Foncier

Ajouté par: Mon Prospecteur

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Trouver des aubaines sur le registre foncier

Trouver des aubaines sur le registre foncier

Ajouté par: Alain Faubert

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Présentation du Registre foncier du Québec

Présentation du Registre foncier du Québec

Ajouté par: Énergie et Ressources naturelles

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1. Le Registre foncier du Québec en ligne et ses outils

1. Le Registre foncier du Québec en ligne et ses outils

Ajouté par: Le Progrès Egyptien

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Le véhicule du « Registre foncier » ambulant

Le véhicule du « Registre foncier » ambulant
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