Demandé par: Comite Departemental Du Tourisme De Meurthe Et Moselle
Le Questionneur Général

Permis D 39 Urbanisme Portail

Le lien de la page Permis D 39 Urbanisme Portail est donné ci-dessous. Les pages relatives à Permis D 39 Urbanisme Portail sont également répertoriées.

Dernière mise à jour: 2021-03-31

16

Ajouté par: Co-origami

Explicatif

Code Wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme ...

Le CWATUPE devient CWATUP par l’abrogation implicite de l’article 2 du décret du 19 avril 2007 par le décret du 28 novembre 2013 (M.B. 27 décembre 2013, pp. 102985-102996) qui abroge les articles 237/1 à 237/39 du CWATUPE et qui charge le Gouvernement de codifier le décret du 28 novembre 2013 et les arrêtés d’exécution dans le Code wallon de la performance énergétique des ...
Url: http://lampspw.wallonie.be/dgo4/site_amenagement/juridique/cwatup
Code Wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme ...

1,072,767

Visites Mensuelles

89,298

Alexa Rank

BE

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Elecdicom

Explicatif

Code de l'urbanisme - Légifrance

Titre III : Dispositions communes aux documents d'urbanisme (Articles R132-1 à R135-1) Chapitre II : Elaboration des documents d'urbanisme (Articles R132-1 à R132-19) Section 1 : Informations portées à la connaissance des communes et de leurs groupements par l'Etat (Articles R132-1 à R132-3)
Url: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006074075/
Code de l'urbanisme - Légifrance

15,029,055

Visites Mensuelles

6,509

Alexa Rank

FR

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Saitec

Explicatif

Emprise au sol - Calculer l'emprise au sol d'une ...

Bonjour Nadine, suite à la réforme des surfaces de mars 2012, il y a eu un ajout concernant l’emprise au sol en mai 2012. Le principe revient à dire que, pour savoir si votre projet doit être fait par un architecte ou non, il faut en effet connaître la surface de plancher et l’emprise au sol.
Url: http://www.moinsde170.com/blog/emprise-au-sol/
Emprise au sol - Calculer l'emprise au sol d'une ...

19,971

Visites Mensuelles

4,647,281

Alexa Rank

UNKNOWN

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Osp Sarl

Explicatif

Accueil

Afin d’accompagner les demandeurs d'autorisation d'urbanisme aux abords des monuments historiques, l'Architecte des Bâtiments de France de l’Ardèche et le responsable du service Urbanisme de la Ville tiendront une permanence le vendredi 9 avril de 08h30 à 12h00 dans les locaux des services techniques, en face de l'Hôtel de Ville, 1er étage.
Url: http://www.ville-tournon.com/
Accueil

UNKNOWN

Visites Mensuelles

0

Alexa Rank

UNKNOWN

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Garage Barthes

Explicatif

Orientation Auvergne-Rhône-Alpes

La région Auvergne-Rhône-Alpes en chiffres La région est un vaste territoire aux multiples réalités. Cette page en dresse le portrait notamment en ce qui concerne l'emploi et la formation. Départements - Portraits et infos clés Découvrez chaque département à travers les thématiques de la population, du tissu économique, des emplois et métiers, du chômage et de la formation.
Url: http://www.orientation.auvergnerhonealpes.fr/
Orientation Auvergne-Rhône-Alpes

11,354,899

Visites Mensuelles

8,596

Alexa Rank

FR

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Althosting Llc

Explicatif

Accueil | Ministère de la Transition écologique

Bienvenue sur le site du ministère de la Transition écologique et solidaire : actualités, presse, organisation et politiques publiques !
Url: https://www.ecologie.gouv.fr/
Accueil | Ministère de la Transition écologique

1,254,844

Visites Mensuelles

76,436

Alexa Rank

TN

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: notairetv

Explicatif

Quand faut-il un permis d'urbanisme pour des travaux ?

Quand faut-il un permis d'urbanisme pour des travaux ?

Ajouté par: LE REFLEXE NOTAIRE 59-62

Explicatif

AUTORISATIONS D'URBANISME-AYEZ LE REFLEXE NOTAIRE !

AUTORISATIONS D'URBANISME-AYEZ LE REFLEXE NOTAIRE !

Ajouté par: Cours de droit administratif - Toulouse

Explicatif

Droit de l'urbanisme 2020 2021 Film 024, Autorisations, Procédure 1

Droit de l'urbanisme 2020 2021 Film 024, Autorisations, Procédure 1

Ajouté par: Cours de droit administratif - Toulouse

Explicatif

Droit de l'urbanisme 2020 2021 Film 022, Autorisations, PC

Droit de l'urbanisme 2020 2021 Film 022, Autorisations, PC

Ajouté par: OCI Urbanisme - Logiciel NetADS

Explicatif

Deposer et suivre en ligne vos demandes d'urbanisme

Deposer et suivre en ligne vos demandes d'urbanisme

Ajouté par: Centre culturel du Brabant wallon

Explicatif

Tuto : Fais ton permis toi-même !

Tuto : Fais ton permis toi-même !

Ajouté par: Vie de marchand de biens

Explicatif

Le certificat d'urbanisme c'est quoi ? comment le remplir ?

Le certificat d'urbanisme c'est quoi ? comment le remplir ?

Ajouté par: P RM

Explicatif

Le Certificat d'Urbanisme

Le Certificat d'Urbanisme

Ajouté par: Horse Stop

Explicatif

Service certificat d’urbanisme opérationnel - EQCU

Service certificat d’urbanisme opérationnel - EQCU

Ajouté par: QUALIJURIS - Huissiers de Justice associés

Explicatif

Le constat d'affichage du permis de construire en 3 min

Le constat d'affichage du permis de construire en 3 min
Demandes similaires
Récemment visité