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Le Questionneur Général

Foire Aux Questions Portail Dgfip

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Dernière mise à jour: 2021-04-01

12

Ajouté par: Action Scoots

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Foire aux questions Fonds de solidarité en faveur des ...

Foire aux questions Fonds de solidarité en faveur des entreprises Mise à jour : 15 février 2021 Les réponses à vos principales questions en un clic :
Url: https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/cabcom/covid19/fds/20210215_nid_13482_faq_fds_impot.gouv_.pdf
Foire aux questions Fonds de solidarité en faveur des ...

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covid 19 : le point sur la situation - impots.gouv.fr

Les foires aux questions (FAQ) suivantes, régulièrement mises à jour, vous informent sur ces actions : Consulter la FAQ sur les mesures d'accompagnement de la DGFiP (PDF) (Dernière mise à jour : 2 mars 2021). Consulter la FAQ sur les mesures d'accompagnement de l'URSSAF sur le site dédié . Ces FAQ sont régulièrement mises à jour. PARTAGER × Envoyer ce document par courriel. Annuler ...
Url: https://www.impots.gouv.fr/portail/coronavirus-covid-19-le-point-sur-la-situation
covid 19 : le point sur la situation - impots.gouv.fr

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Ajouté par: Batibro

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Foire aux questions (FAQ) - Géoportail

Foire aux questions (FAQ) 1 – Consultation des cartes. Comment accéder aux fonds de cartes et aux données du Géoportail ? Pour accéder aux fonds de cartes et aux données du Géoportail, cliquez sur le bouton d’accès au menu principal « Cartes » en haut à gauche de l’écran. Comment passer en plein écran ? Cliquez sur l’icône « Passer en plein écran » en bas à droite dans ...
Url: https://www.geoportail.gouv.fr/faq?_escaped_fragment_=&_escaped_fragment_=#!
Foire aux questions (FAQ) - Géoportail

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Ajouté par: Mavy

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F.A.Q – Urssaf / Covid-19 Mesures exceptionnelles de ...

Cette F.A.Q est dédiée aux mesures liées aux conséquences de la crise sanitaire et à l’accompagnement des publics concernés. Suite à la parution du décret n°2021-75 du 27 janvier 2021, les contenus sont en cours de mise à jour.
Url: https://www.mesures-covid19.urssaf.fr/faq/
F.A.Q – Urssaf / Covid-19 Mesures exceptionnelles de ...

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Ajouté par: Jean-pierre Le Gouguec

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Accueil | economie.gouv.fr

Centre interministériel de services informatiques relatifs aux ressources humaines; Comité d'harmonisation de l'audit interne de l'État; Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC) Commission interministérielle de coordination des contrôles - Autorité d'audit des fonds européens en France (CICC) Commission nationale sanctions (CNS)
Url: https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises
Accueil | economie.gouv.fr

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Ajouté par: Ssp 26

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Foire aux questions

Foire aux questions 02/03/2021 Actions mises en œuvre par la DGFiP Puis-je bénéficier d'un report d'échéances fiscales si mon activité est concernée par une interruption ou une restriction d'activité liée à une mesure de fermeture dans les zones de couvre-feu ? Les entreprises concernées par une interruption ou une restriction de leur activité liée à une mesure de fermeture dans ...
Url: https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/cabcom/covid19/faq_mesures_aide/20210225-nid_13644_faq_dgfip.pdf
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Ajouté par: Homanis

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Foire aux questions

Foire aux questions 28/04/2021 Actions mises en œuvre par la DGFiP Puis-je bénéficier d'un report d'échéances fiscales si mon activité est concernée par une interruption ou une restriction d'activité liée à une mesure de fermeture dans les zones de couvre-feu ? Les entreprises concernées par une interruption ou une restriction de leur activité liée à une mesure de fermeture dans ...
Url: https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/cabcom/covid19/faq_mesures_aide/20210428-nid_13644_faq_dgfip.pdf
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Ajouté par: Sophie Thiébaut

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Foire aux questions relative à l'obligation d'utiliser des ...

Foire aux questions relative à l'obligation d'utiliser des logiciels de caisse sécurisés Partie I - Champ d'application de l'obligation de détenir un logiciel et système sécurisé Le dispositif visait initialement, dans la loi de finances pour 2016, les logiciels de caisse, de comptabilité et de gestion. Par décision du ministre de l'action et des comptes publics du 15 juin 2017, il a ...
Url: https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgfip/controle_fiscal/actualites_reponses/logiciels_de_caisse.pdf
Foire aux questions relative à l'obligation d'utiliser des ...

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Ajouté par: Action Comptable Informatique

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Foire aux questions | Portail de la Direction Générale des ...

L’article 265 nonies du code des douanes prévoi t un régime fiscal privilégié, applicable aux consommations de gaz naturel à usage combustible : . au tarif d e 1,19 € par mégawattheure pour les installations soumises au système d’échange des quotas d’émission de gaz à effet de serre et grandes consommatrices d’énergie (alinéa 1 & 2).
Url: https://www.douane.gouv.fr/FAQ?services_en_ligne=&thematique=All&term_node_tid_depth_1=All&term_node_tid_depth_2=All&op=&query=&page=0
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Ajouté par: Communaute De Communes Du Pays D'aubenas-vals

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Foire aux questions | Portail de la Direction Générale des ...

Foire aux questions Foire aux questions. Filtrer par thématique : (-) Payer en ligne (2) ... générale des douanes et droits indirects (DGGDI) mais de celle de la Direction générale des finances publiques (DGFiP). Le 1 er janvier 2021, la composante déchets de la TGAP et la Taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR) ont également fait l’objet d’un transfert de ...
Url: https://www.douane.gouv.fr/FAQ?f%5B0%5D=thematique%3A134
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Ajouté par: Dama

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Foire aux questions - Portail Famille eTicket

Une question ? Besoin de mieux comprendre notre offre ? retrouvez dans cette page les réponses aux questions les plus fréquentes relative à notre offre Est-ce que les parents disposent d'un portail web pour gérer leur planning ? Oui. Chaque famille disposent d'un accès sécurisé a son portail où il…
Url: https://www.eticket.qiis.fr/decouvrir/faq/
Foire aux questions - Portail Famille eTicket

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Ajouté par: Angers Loire Tourisme Expo Congres

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Covid-19 et auto-entreprise : les réponses à vos questions

La foire aux questions Covid-19. L'équipe du Portail Auto-Entrepreneur a répertorié pour vous les réponses aux questions remontées fréquemment afin de vous aider pendant la crise sanitaire. Cette FAQ s'adresse aux auto-entrepreneurs et sera mise à jour en continu.
Url: https://covid.portail-autoentrepreneur.fr/
Covid-19 et auto-entreprise : les réponses à vos questions

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Ajouté par: Philippe Les Enfants Du Pays

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Foire aux questions | Portail de la Direction Générale des ...

Foire aux questions Foire aux questions. Filtrer par thématique : Échanges au sein de l'Union européenne (8) Vous voyagez (7) Vous naviguez (5) pdf (4) Produits soumis à règlementation particulière & Embargos (3) Import & Export (2) Payer en ligne (2) Commerce International (2) Remboursement partiel des taxes sur le carburant (1) Ressources humaines et moyens (1) Statistiques régionales ...
Url: https://form.douane.gouv.fr/FAQ?services_en_ligne=&thematique=All&term_node_tid_depth_1=All&term_node_tid_depth_2=All&op=&page=1
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Ajouté par: Eurosport France

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La Groupama-FDJ a-t-elle réussi son Tour de France 2022 ? Le débat des Rois de la Pédale

La Groupama-FDJ a-t-elle réussi son Tour de France 2022 ? Le débat des Rois de la Pédale

Ajouté par: BFM Business

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Le débat : Le fossé intergénérationnel ou la nouvelle fracture sociale

Le débat : Le fossé intergénérationnel ou la nouvelle fracture sociale

Ajouté par: XP-11 Tutoriels

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X plane11 Tuto n°1 - Documentation

X plane11 Tuto n°1 - Documentation

Ajouté par: Association des Maires de France

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Webinaire FCTVA avec la DGCL et la DGFiP

Webinaire FCTVA avec la DGCL et la DGFiP

Ajouté par: Enseigner à La Cité

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Foire aux questions (FAQ) dans eCité

Foire aux questions (FAQ) dans eCité

Ajouté par: Ogust, logiciel de gestion des Services

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RGPD et Services à la personne : épisode 4 - Foire aux questions

RGPD et Services à la personne : épisode 4 - Foire aux questions

Ajouté par: Therefore TV - français

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Therefore™ Portail

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Ajouté par: La Hague

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MISE EN PLACE D’UNE FOIRE AUX QUESTIONS SUR LES PROJETS GEOPARC ET GRAND SITE

MISE EN PLACE D’UNE FOIRE AUX QUESTIONS SUR LES PROJETS GEOPARC ET GRAND SITE
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