Demandé par: Thierry Marcigny
Le Questionneur Général

Declaration Prealable Pour Portail

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Dernière mise à jour: 2021-03-31

17

Ajouté par: Autoentreprise Deschamps

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Téléservices - Les agences de l'eau

LE PORTAIL DES TÉLÉSERVICES DES AGENCES DE L’EAU Les redevances sont établies en application de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006. Les redevances forment les budgets des agences de l’eau qui leur permettent d’intervenir pour protéger les ressources en eau en accordant des aides aux collectivités, aux industriels, aux agriculteurs, aux associations ...
Url: https://teleservices.lesagencesdeleau.fr/
Téléservices - Les agences de l'eau

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Ajouté par: Chillet Et Cie

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cerfa NOTICE – DECLARATION D’UNE ENTREPRISE ETRANGERE

A détailler précisément pour permettre un bon acheminement du courrier. DECLARATION RELATIVE AUX ACTIVITES EXERCEES EN FRANCE 1A et 1B 2 3 5 S’il y a lieu, numéros et coordonnées d’inscription de l’entreprise ou de l’activité auprès des administrations publiques à l’étranger. Personnes concernées par le formulaire EE0 : Vous devez utiliser le formulaire EE0 dans les cas ...
Url: https://www.formulaires.service-public.fr/gf/getNotice.do?cerfaNotice=52276&cerfaFormulaire=15928
cerfa NOTICE – DECLARATION D’UNE ENTREPRISE ETRANGERE

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Ajouté par: J.cadinot Automobiles

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Votre portail de démarches : Rillieux-La-Pape

Prendre un rendez-vous pour faire un titre (Passeport, Carte d'identité), Crépieux @ Demander une autorisation de Sortie du Territoire. Voter à Rillieux-la-pape. Demander un certificat d'immatriculation (carte grise) Se faire recenser pour les journées défenses citoyennes. Demander une attestation d'accueil d'étranger
Url: https://demarches.rillieuxlapape.fr/
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Ajouté par: Btm

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Portail environnement de Wallonie

Informations sur l'environnement et les ressources naturelles en Région wallonne. Présentation de l'Administration, rubriques entreprises et écoles, info-citoyens, informations loisirs et vie communale.
Url: http://environnement.wallonie.be/
Portail environnement de Wallonie

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Ajouté par: Expressmarket

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Fiche FOCUS Les téléprocédures - impots.gouv.fr

Pour consulter les avis de CFE, cliquer sur l'année, puis sur « Avis d’acompte » ou « Avis d’imposition ». 14/25. 2.4 Étape 4 : L’avis d’acompte et d’impôt de CFE et/ou d'IFER 2.4.a – L’avis d’acompte 15/25 Cliquer sur « Notice » pour accéder à ces informations Bouton « PAYER» permettant le paiement direct en ligne . 2.4.b – L’avis d’impôt 16/25 Cliquer sur ...
Url: https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/3_Documentation/fiches_focus/consulter_avis_cfe_ifer.pdf
Fiche FOCUS Les téléprocédures - impots.gouv.fr

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Ajouté par: Renault La Suze Automobiles

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Effectuer une déclaration d'environnement pour un ...

Pour cela, référez-vous au lien « déterminer la classe de l'établissement » mentionné ci-dessous. Si votre projet d'établissement est de classe 3, vous devez le déclarer auprès de votre commune au moyen du formulaire de déclaration ci-dessous. Points d'attention. Il convient dans un premier temps de déterminer la classe de l’établissement projeté en vous aidant de l’outil ...
Url: https://www.wallonie.be/fr/demarches/effectuer-une-declaration-denvironnement-pour-un-etablissement-de-classe-3
Effectuer une déclaration d'environnement pour un ...

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Ajouté par: Cercle Etudes Locales Toulois

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Téléservices - Les agences de l'eau

LE PORTAIL DES TÉLÉSERVICES DES AGENCES DE L’EAU Les redevances sont établies en application de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006. Les redevances forment les budgets des agences de l’eau qui leur permettent d’intervenir pour protéger les ressources en eau en accordant des aides aux collectivités, aux industriels, aux agriculteurs, aux associations ...
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Ajouté par: BILP

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Bruno vous explique comment il peut vous aider pour votre DP ou PC

Bruno vous explique comment il peut vous aider pour votre DP ou PC

Ajouté par: WikiTravo

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COMMENT FAIRE UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DE TRAVAUX ?

COMMENT FAIRE UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DE TRAVAUX ?

Ajouté par: BILP

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La galère des déclarations préalables de travaux

La galère des déclarations préalables de travaux

Ajouté par: Diane Turek - Capsule Immo

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Comment remplir sa déclaration préalable de travaux pas à pas?

Comment remplir sa déclaration préalable de travaux pas à pas?

Ajouté par: Immobilier Success

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REMPLIR sa Déclaration Préalable de Travaux

REMPLIR sa Déclaration Préalable de Travaux

Ajouté par: Emmanuelle Menny Fleuridas

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Montage d'un dossier de dépôt de déclaration préalable à la modification d'un portail

Montage d'un dossier de dépôt de déclaration préalable à la modification d'un portail

Ajouté par: Christophe Ghesquière

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formation declaration prealable cloture

formation declaration prealable cloture

Ajouté par: Urbassist France

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#Tuto : réaliser un dossier de déclaration préalable sur Urbassist

#Tuto : réaliser un dossier de déclaration préalable sur Urbassist

Ajouté par: permisdeconstruire

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declaration préalable de travaux

declaration préalable de travaux

Ajouté par: Construire sa piscine

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Déclaration préalable piscine - Comment la remplir ? (TUTO)

Déclaration préalable piscine - Comment la remplir ? (TUTO)
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