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Le Questionneur Général

Chorus Portail Pro Attestation De Mission

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Dernière mise à jour: 2022-01-16

19

Ajouté par: Le Point Gris Don Diego Productions

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Attestation de mission – Communauté Chorus Pro

Attestation de mission. Home / Attestation de mission . Pièce-jointe - AIFE-Chorus-Pro-Attestation_de_mission_05_05_2015.pdf; Dernière mise à jour : décembre 15, 2017 Partager :
Url: https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/documentation/attestation-de-mission/
Attestation de mission – Communauté Chorus Pro

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Ajouté par: Clemence Beck

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Version arrêtée au 05/05/2015 ATT ... - Chorus Pro

(1) Cette attestation est jointe à la réquisition ou à l’ordonnance; (2) Le cadre n° 1 est à renseigner par la personne requise ou désignée, après la réalisation de sa mission ; (3) Le cadre n° 2 est à compléter par le prescripteur, après vérification des mentions portées.
Url: https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/wp-content/uploads/2020/08/FDJ-Formulaire-attestation-mission-1.pdf
Version arrêtée au 05/05/2015 ATT ... - Chorus Pro

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Ajouté par: Cofilance

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Modèles de documents pour les prestataires ... - Chorus Pro

05/02/2018 · Les spécifications Chorus Pro (1) Se raccorder à Chorus Pro (3) Se référer aux textes réglementaires (3) Utiliser Chorus Pro en mode API (1) Utiliser Chorus Pro en mode EDI (4) Le mode EDI. (1) Le raccordement à Chorus Pro. (1) Mémoire de frais de justice (3) Prestataires de justice (30) Accompagnement vers Chorus Pro (3) Je gère mes ...
Url: https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/documentation/modeles-de-documents-prestataires-de-justice/
Modèles de documents pour les prestataires ... - Chorus Pro

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Ajouté par: Ramona Estrella

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Portail Chorus Pro (Service en ligne) | service-public.fr

Portail Chorus Pro (Service en ligne) Agence pour l'informatique financière de l'État (AIFE) Facturation électronique dématérialisée pour les marchés conclus avec l’État et ses sous ...
Url: https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R52176
Portail Chorus Pro (Service en ligne) | service-public.fr

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Ajouté par: Sas Tolede

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Modèles de documents. – Communauté Chorus Pro

Les spécifications Chorus Pro (1) Se raccorder à Chorus Pro (3) Se référer aux textes réglementaires (3) Utiliser Chorus Pro en mode API (1) Utiliser Chorus Pro en mode EDI (4) Le mode EDI. (1) Le raccordement à Chorus Pro. (1) Mémoire de frais de justice (3) Prestataires de justice (30) Accompagnement vers Chorus Pro (3) Je gère mes ...
Url: https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/documentation-category/modeles-de-documents-2/
Modèles de documents. – Communauté Chorus Pro

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Ajouté par: Hr.grandest

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Attestation de mission 20-11-2014[1] - CNBAE

(2) Le cadre n° 1 est à renseigner par la personne requise ou désignée, après la réalisation de sa mission ; (3) Le cadre n° 2 est à compléter par le prescripteur, après vérification des mentions portées. L’attestation signée peut être retournée par tout moyen (remise en …
Url: http://www.cnbae.org/CHORUS2015/modeleAttMission.pdf
Attestation de mission 20-11-2014[1] - CNBAE

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Ajouté par: Thomas Bertini Photography

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Guide utilisateur Chorus Portail Pro

TÉLÉCHARGER L’ATTESTATION DE MISSION, LE BORDEREAU DES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET D ... sont invités à saisir leurs mémoires sur Chorus Portail Pro afin de se faire indemniser. 4.3. Pour en savoir plus sur les frais de justice Article R.92 et suivants du Code de procédure pénale Décret n°2013-770 du 26 août 2013 relatif aux frais de justice . portail ’. , –– Guide utilisateur ...
Url: http://admin.expertjudmetz.org/data/doc-358/20150925/249_1.pdf
Guide utilisateur Chorus Portail Pro

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Ajouté par: Academie Internationale De Musique Francaise Michel Plasson

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MEMOIRE DE FRAIS DE JUSTICE DES TRADUCTEURS …

Des imprimés d’attestation de mission sont disponibles en ligne dans la documentation Chorus Portail Pro. Pour les interprètes accomplissant plusieurs missions au sein d’une même journée, il peut être prévu localement une fiche de suivi permettant de récapituler les missions accomplies au cours de la journée (ex. dans le cadre d’une GAV, devant un juge d’instruction, devant le ...
Url: https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/02/AIFE-Chorus-Pro-Référentiel-traducteurs-interprètes-pénal.pdf
MEMOIRE DE FRAIS DE JUSTICE DES TRADUCTEURS …

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Ajouté par: Le Fanal

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Foire aux Questions – Communauté Chorus Pro

Sur Chorus Pro, lors de la saisie de votre mémoire, au moment de l'ajout d'une ligne de prestation, vous devez saisir vos frais de déplacement dans le bloc "Frais divers". Les frais de déplacement doivent être détaillés dans le bordereau « détail des frais divers » à télécharger, qui se trouve juste après la case vide du montant. Après l’avoir complété, vous devez l’ajouter ...
Url: https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/documentation/foire-aux-questions/
Foire aux Questions – Communauté Chorus Pro

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Ajouté par: Agence pour l'informatique financière de l'Etat

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Tutoriel Chorus Pro V2 - Déposer une facture

Ajouté par: Internat Evreux

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Création compte sur Portail chorus pro (version interne)

Ajouté par: Agence pour l'informatique financière de l'Etat

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Tutoriel Portail de services Chorus Pro 2022 - Déposer une facture

Ajouté par: Agence pour l'informatique financière de l'Etat

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Migration de Chorus Portail Pro vers Chorus Pro

Ajouté par: Agence pour l'informatique financière de l'Etat

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Tutoriel Portail de services Chorus Pro2022 - Gérer ma structure et les utilisateurs

Ajouté par: Agence pour l'informatique financière de l'Etat

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Tutoriel Portail de services Chorus Pro 2022 - Paramétrer les entités publiques

Ajouté par: Agence pour l'informatique financière de l'Etat

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Tutoriel Portail de services Chorus Pro 2022 - Saisir un mémoire de justice

Ajouté par: Agence pour l'informatique financière de l'Etat

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Tutoriel Portail de services Chorus Pro 2022 - Saisir une sollicitation pour les mémoires de justice

Ajouté par: SerrurierTV

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TUTO envoyer ses mémoires de frais, réquisitions et factures sur Chorus Pro

Ajouté par: Agence pour l'informatique financière de l'Etat

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Tutoriel Portail de services Chorus Pro 2022 - Modifier le numéro de SIRET