Demandé par: Daniel Mary
Le Questionneur Général

Bateau Devant Portail

Le lien de la page Bateau Devant Portail est donné ci-dessous. Les pages relatives à Bateau Devant Portail sont également répertoriées.

Dernière mise à jour: 2021-03-29

15

Ajouté par: Madame Sylvie Viel (la Touche Finale)

Explicatif

Stationner devant son portail - Immobilier - Droit-Finances

Devant chez vous c'est le domaine public. J'ai moi-même pris une contravention pour stationnement devant mon portail (un bateau), alors je vous parle en connaissance de cause. De plus devant mon portail, il n'y a pas de panneaux de stationnement interdit, le stationnement devant un bateau suffit, même s'il ne sert qu'au propriétaire du ...
Url: https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4044967-stationner-devant-son-portail
Stationner devant son portail - Immobilier - Droit-Finances

3,126,625

Visites Mensuelles

30,900

Alexa Rank

FR

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Debricon Philippe Jean-pierre

Explicatif

Pouvez-vous bénéficier d'un aménagement de voirie pour ...

A votre demande et sous réserve d’une autorisation de voirie, l’administration peut réaliser un bateau sur le trottoir devant votre habitation pour faciliter un accès automobile. Sommaire. Facilitez l'accès à votre logement grâce aux « bateaux » D’après la définition apportée par une réponse ministérielle, les " bateaux " sont des aménagements de voirie, situés sur le ...
Url: https://edito.seloger.com/conseils-d-experts/reglementations/pouvez-vous-beneficier-d-un-amenagement-de-voirie-pour-faciliter-l-acces-votre-logement-article-16663.html
Pouvez-vous bénéficier d'un aménagement de voirie pour ...

16,483,561

Visites Mensuelles

5,939

Alexa Rank

FR

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Legwear International Ltd

Explicatif

Stationnement devant portail sans bateau - Stationnement ...

04/03/2007 · Stationnement devant portail sans bateau, Forum droit penal routier code de la route Stationnement
Url: https://www.largus.fr/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/stationnement-devant-portail-sans-bateau/93979.html
Stationnement devant portail sans bateau - Stationnement ...

3,120,721

Visites Mensuelles

30,958

Alexa Rank

FR

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Diagram Architectes Urbanistes

Explicatif

Entrées carrossables des trottoirs : règles et sanction ...

De nombreuses contestations de contraventions pour stationnement gênant sont liées à des entrées carrossables. Dans l’article R 417- 10 du Code de la route, il est pourtant clairement indiqué que cette pratique est interdite et donc, sanctionnée, même si c’est le véhicule appartenant au propriétaire de l’habitation à laquelle l'entrée carrossable donne accès.
Url: https://www.ornikar.com/code/cours/route/amenagement/entrees-carrossables
Entrées carrossables des trottoirs : règles et sanction ...

5,009,028

Visites Mensuelles

19,360

Alexa Rank

FR

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Frederic Renoux

Explicatif

Stationnement devant un portail sans bateau - Immobilier ...

Bonjour, Nous avons acheté une maison lan dernier avec un portail donnant accès à une allée dans laquelle nous pouvons rentrer nos véhicules. Or, le trottoir devant la maison na pas de bateau et de nombreuses personnes allant au bar à côté se garent devant notre portail, gênant lentrée ou la sort...
Url: https://forum-juridique.net-iris.fr/topic/235637-stationnement-devant-un-portail-sans-bateau/
Stationnement devant un portail sans bateau - Immobilier ...

136,767

Visites Mensuelles

689,075

Alexa Rank

FR

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Kemetmaa

Explicatif

« Bateau » sur le trottoir : qui paie ? - Le Parisien

J'ai visité une maison en ville possédant un accès au jardin par la rue. Pourtant, le trottoir n'est pas aménagé en « bateau ». Si j'achète la maison, m'est-il possible de demander à la ...
Url: https://www.leparisien.fr/societe/bateau-sur-le-trottoir-qui-paie-14-03-2007-2007848734.php
« Bateau » sur le trottoir : qui paie ? - Le Parisien

21,269,322

Visites Mensuelles

4,612

Alexa Rank

FR

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Didier Moto

Explicatif

Travaux de trottoir et réalisation d'un bateau - 11 messages

08/05/2020 · Je me suis entretenu avec elle un long moment, pour lui expliquer que suite au travaux de trottoir, je réaliserais mes travaux, avec un seuil de portail plus haut de plusieurs centimètres que le trottoir sans bateau, mettant du coup mon terrain à l'abri des ruissellements. Sauf qu'elle décide de ne pas expliquer mon projet aux conseillers, et le vote se fait quand même.
Url: https://www.forumconstruire.com/construire/topic-401563-travaux-trottoir-realisation-bateau.php
Travaux de trottoir et réalisation d'un bateau - 11 messages

683,216

Visites Mensuelles

139,712

Alexa Rank

MA

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Le Macareux

Explicatif

En direct de la loi - Stationnement : se garer devant un ...

La question de la semaine « J'ai un garage, devant lequel il y a un bateau et donc personne n'a le droit de se stationner devant.J'ai d'ailleurs apposé sur ma porte de garage un panneau pour le ...
Url: https://www.caradisiac.com/En-direct-de-la-loi-se-garer-devant-un-bateau-c-est-autorise-quand-c-est-devant-chez-soi-100400.htm
En direct de la loi - Stationnement : se garer devant un ...

14,208,155

Visites Mensuelles

6,882

Alexa Rank

FR

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Easy Plast

Explicatif

Parking : devant chez vous, ce n'est pas chez vous ...

Automobile; Sécurité; Parking : devant chez vous, ce n'est pas chez vous Selon une jurisprudence de la Cour de cassation, vous êtes en infraction en stationnant sur le bateau ou devant le ...
Url: https://www.lepoint.fr/automobile/securite/parking-devant-chez-vous-ce-n-est-pas-chez-vous-11-08-2017-2149492_657.php
Parking : devant chez vous, ce n'est pas chez vous ...

8,370,944

Visites Mensuelles

11,632

Alexa Rank

FR

Popular in

Up

État du service

Ajouté par: Lama Faché

Explicatif

Elle Ne Savait Pas Qu’il Y’Avait des Caméras … Regardez Ce Qu’elle A Fait !

Elle Ne Savait Pas Qu’il Y’Avait des Caméras … Regardez Ce Qu’elle A Fait !

Ajouté par: Calogero

Explicatif

Calogero - Le portrait (Clip Officiel)

Calogero - Le portrait (Clip Officiel)

Ajouté par: Monsieur Faucon

Explicatif

7 STATUES QUI ONT ÉTÉ FILMÉES EN TRAIN DE BOUGER (ʘ_ʘ)

7 STATUES QUI ONT ÉTÉ FILMÉES EN TRAIN DE BOUGER (ʘ_ʘ)

Ajouté par: Naruto [VF]

Explicatif

Shanks arrete la guerre à marin ford [VF]

Shanks arrete la guerre à marin ford [VF]

Ajouté par: normalcochon

Explicatif

Le Télé-Portail !!!

Le Télé-Portail !!!

Ajouté par: URBAN AMENAGEMENT 78

Explicatif

Vidéo création d'un bateau HD 720p

Vidéo création d'un bateau HD 720p

Ajouté par: Maçons du 47

Explicatif

béton désactivé artisanal pour seuil de portail - vidéo

béton désactivé artisanal pour seuil de portail - vidéo

Ajouté par: Auto Plus Magazine

Explicatif

Stationner devant son garage, autorisé ou pas ?

Stationner devant son garage, autorisé ou pas ?

Ajouté par: euronews (en français)

Explicatif

Vidéo : arrivée fracassante d'un bateau sur son quai de démantèlement en Turquie

Vidéo : arrivée fracassante d'un bateau sur son quai de démantèlement en Turquie

Ajouté par: SanneDrineJ

Explicatif

Enigme du bateau de la grotte de seiraimaru genshin impact

Enigme du bateau de la grotte de seiraimaru genshin impact
Demandes similaires
Récemment visité